1) Identité :
Propriétaire : Marcel L'HUILLIER – Auto-entrepreneur n° SIRET 794 748 335 00013 – 3 rue des frères Daum – 54800 JARNY, France
Créateur, responsable publication et Webmaster : Marcel L'HUILLIER – contact@bois-services54.fr.
Hébergeur : OVH. Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
2) Service client :
Mail : contact@bois-services54.fr
Téléphone : 06.06.41.05.18
- Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
Courrier:
Marcel L'HUILLIER – 3 rue des frères Daum – 54800 JARNY, France
3) Acceptation :
Ce site web est réservé uniquement à la vente en France Métropolitaine.Les produits sont destinés à un usage personnel et ne peuvent donc en aucun cas être revendus même partiellement.
Ces présentes conditions régissent les relations contractuelles entre Bois & Services 54 et son client. Les deux parties déclarent les accepter expressément sans réserve.
Ce contrat est rédigé en français et peut être modifié par Bois & Services 54 sans préavis.
Ces conditions s’appliquent aux ventes intervenant sur le site.
4) Limitation géographique :
Les produits présents sur ce site sont uniquement livrables en France métropolitaine.
Pour les autres destinations, merci de nous contacter.
5) Durée de l’offre :
Les offres sont valables pendant leur seule présence en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont fabriqués à la demande.
Les délais d'expédition sont de quinze (15) jours après réception du paiement.
Propriétaire : Marcel L'HUILLIER – Auto-entrepreneur n° SIRET 794 748 335 00013 – 3 rue des frères Daum – 54800 JARNY, France
Créateur, responsable publication et Webmaster : Marcel L'HUILLIER – contact@bois-services54.fr.
Hébergeur : OVH. Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
2) Service client :
Mail : contact@bois-services54.fr
Téléphone : 06.06.41.05.18
- Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
Courrier:
Marcel L'HUILLIER – 3 rue des frères Daum – 54800 JARNY, France
3) Acceptation :
Ce site web est réservé uniquement à la vente en France Métropolitaine.Les produits sont destinés à un usage personnel et ne peuvent donc en aucun cas être revendus même partiellement.
Ces présentes conditions régissent les relations contractuelles entre Bois & Services 54 et son client. Les deux parties déclarent les accepter expressément sans réserve.
Ce contrat est rédigé en français et peut être modifié par Bois & Services 54 sans préavis.
Ces conditions s’appliquent aux ventes intervenant sur le site.
4) Limitation géographique :
Les produits présents sur ce site sont uniquement livrables en France métropolitaine.
Pour les autres destinations, merci de nous contacter.
5) Durée de l’offre :
Les offres sont valables pendant leur seule présence en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
Les produits sont fabriqués à la demande.
Les délais d'expédition sont de quinze (15) jours après réception du paiement.
Les délais de livraison dépendent du livreur choisi par le client lors de la commande.
6) Prix :
Les prix sont indiqués hors taxe (TVA non applicable, art. 293B du CGI) en Euros.
Ces prix ne comprennent pas les frais de port.
Les produits sont facturés au tarif en vigueur le jour de la commande sous réserve de modifications en fonction d’impératifs législatifs.
7) Paiement :
Les produits sont payables comptant lors de la commande et seul le paiement par carte bancaire est accepté.
Le paiement par carte bancaire se fait au moyen du système de paiement sécurisé retenu par Bois & Services 54.
La commande ne sera validée que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus de l’un de ces derniers, la commande ne pourra être validée. Le client en sera informé par mail, courrier ou téléphone.
D’autre part, Bois & Services 54 se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
8) Fabrication et Livraison :
Bois & Services 54 ne dispose pas de locaux de stockage ni de magasin.
Les articles sont fabriqués à la demande.
Les délais de fabrication sont de 15 à 20 jours après réception du paiement.
A l'issue de la fabrication, les produits sont à retirer à l'atelier ou sont envoyés par MONDIAL RELAY (livraison en point relais).
Les frais de port sont fixés en fonction du poids du colis.
Les retards éventuels ne donnent en aucun cas au client le droit de réclamer des dommages et intérêts.
Le destinataire doit vérifier le nombre et l’état des colis en présence du livreur. Si besoin il écrira des remarques précises sur le bon de transport avant de le parapher, le signer et confirmer ses réserves par lettre recommandée dans les 48 heures au transporteur afin de pouvoir prétendre à une compensation.
Si le client désire être livré à plusieurs adresses différentes, il passera autant de commandes qu’il y aura d’adresses.
Si l’adresse fournie par le client sur le site s’avère être incorrecte, les frais de retour et de réexpédition seront à charge du client.
Nous vous remercions de vérifier la validité des adresses de livraison transmises et de rajouter un numéro de téléphone du destinataire.
Nous ne pourrons être tenus pour responsable d’un problème de livraison en cas d’adresse erronée, incomplète ou non livrable par un transporteur.
9) Rétractation :
Conformément aux dispositions de l’article L 121-16 du Code la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier d’un motif ni à payer de pénalités.
Préalablement à tout retour d'un produit, le client doit notifier son intention de se rétracter par mail à contact@bois-services54.fr
Cependant, en application de l'article L 121-20-2, le droit de rétractation ne pourra être utilisé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Lors de tout contact, le client devra mentionner sa référence client et/ou la référence de sa commande.
Aucun retour ne sera accepté sans demande écrite du client auprès de Bois & Services 54.
Les produits seront impérativement rendus intacts et dans leurs emballages d'origine, et renvoyés à : Marcel L'HUILLIER – 3 rue des frères Daum – 54800 JARNY, France
Les frais de retour des produits sont à la charge du client.
Le remboursement sera réalisé dans un délai de 30 jours maximum après réception de l’article, les frais de retour restant à votre charge.
10) Litiges :
Le présent contrat est soumis au droit français.
11) Propriété de ce site :
Ce site ainsi que tous les droits s’y afférents sont la propriété exclusive de Bois & Services 54.
Toute reproduction totale ou partielle (images, logo, textes, marques ou autre) est soumise à l’autorisation de Bois & Services 54 qui ne saurait être tenue responsable de rupture de service, d’erreurs, d’absence de disponibilité des informations, de présence de virus.
12) Collecte des données
c/ Gestion des cookies
6) Prix :
Les prix sont indiqués hors taxe (TVA non applicable, art. 293B du CGI) en Euros.
Ces prix ne comprennent pas les frais de port.
Les produits sont facturés au tarif en vigueur le jour de la commande sous réserve de modifications en fonction d’impératifs législatifs.
7) Paiement :
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La commande ne sera validée que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord.
En cas de refus de l’un de ces derniers, la commande ne pourra être validée. Le client en sera informé par mail, courrier ou téléphone.
D’autre part, Bois & Services 54 se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
8) Fabrication et Livraison :
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Les délais de fabrication sont de 15 à 20 jours après réception du paiement.
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9) Rétractation :
Conformément aux dispositions de l’article L 121-16 du Code la Consommation, le client dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier d’un motif ni à payer de pénalités.
Préalablement à tout retour d'un produit, le client doit notifier son intention de se rétracter par mail à contact@bois-services54.fr
Cependant, en application de l'article L 121-20-2, le droit de rétractation ne pourra être utilisé pour la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
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